La bataille juridique entre la Securities and Exchange Commission (SEC) des Etats-Unis et ethereum (ETH) s’est transformée en un cas intrigant dans l’ensemble du paysage des cryptomonnaies, avec plusieurs experts prédisant des issues possibles concernant le litige.
Le PDG de Ripple avertit de la défaite inévitable de la SEC face à ethereum
Alors que la bataille fait rage, le directeur général (PDG) de Ripple Labs, Brad Garlinghouse, a révélé ses points de vue optimistes sur l’affaire, tout en partageant une prédiction audacieuse en faveur de l’écosystème ethereum. Ses points de vue positifs ont été motivés par des rapports selon lesquels la SEC tente de classer ethereum « comme un titre » dans son litige avec l’actif numérique.
Brad Garlinghouse a prédit que le régulateur américain est le plus susceptible de « perdre sa guerre contre ethereum » – le deuxième plus grand actif de crypto-monnaie. Selon Garlinghouse, les divers « tentatives de la Commission d’inclure l’industrie des crypto-monnaies dans des batailles juridiques ont abouti à de graves défaites en cour » au fil du temps.
Par conséquent, l’agence est maintenant « à la traîne de ses homologues étrangers » et « en concurrence avec d’autres régulateurs » tels que la Commodity Futures Trading Commission des États-Unis (CFTC).
Le PDG de Ripple a ensuite posé une question : « Quand la SEC réalisera-t-elle qu’elle ne pourra pas continuer à se battre pour catégoriser ethereum comme une sécurité, comme elle l’a fait avec XRP? »
Il est à noter que Coinbase a soumis des auto-certifications auprès de la CFTC le 7 mars, ce qui pourrait ouvrir la voie à des futures sur bitcoin Cash (BCH), dogecoin (DOGE) et Litecoin (LTC) si la CFTC n’a pas d’objections.
Par conséquent, les perspectives de la SEC d’inverser la décision des « Ventes programmatiques de XRP » pourraient être impactées par la catégorisation de ces jetons susmentionnés comme matières premières par la CFTC. Cela pourrait être l’une des raisons pour lesquelles la Commission des valeurs mobilières et des changes pourrait se battre contre la CFTC.
Les victoires partielles de Ripple contre la SEC
Ripple a d’abord obtenu une victoire partielle dans son litige avec l’agence lorsque le juge Analisa Torres a déclaré en juillet de l’année dernière que les ventes programmatiques de XRP ne répondent pas aux exigences du troisième critère du Test de Howey. De plus, trois mois plus tard, la demande de la Commission des valeurs mobilières et des changes d’un appel interlocutoire contre l’ordonnance de ventes programmatiques a été rejetée par le juge américain.
En raison de l’ordonnance, la SEC ne pourra pas interjeter appel avant la conclusion du litige Commission des valeurs mobilières et des changes et Ripple. On croit que la résolution de ce litige pourrait avoir un impact profond sur le paysage réglementaire américain et le paysage des cryptomonnaies dans son ensemble.
Le long litige juridique entre Ripple et la Commission des valeurs mobilières et des changes américaine a commencé en 2020 lorsque la Commission a accusé Ripple de vendre XRP à des investisseurs américains en tant que titre non enregistré. Cependant, la bataille longue approche lentement de son point culminant alors que le grand procès est prévu pour le 23 avril.
